Mentions légales
Dernière mise à jour : 20 août 2026
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site snipe-academy.com les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site est édité par :
SNIPE LLCSociété de droit américain (Limited Liability Company)
7901 4th Street North, St. Petersburg, Floride [À COMPLÉTER : code postal / ZIP], États-Unis
Numéro d'identification (EIN) : 98-1875162
Téléphone : +1 725 225 2553
Email : support@snipe-academy.com
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : n° OSS / TVA UE si applicable, ou « non applicable »]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER : nom et prénom du représentant légal / gérant de SNIPE LLC], en sa qualité de représentant légal de SNIPE LLC.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
[À COMPLÉTER : nom de l'hébergeur][À COMPLÉTER : adresse complète de l'hébergeur]
[À COMPLÉTER : téléphone / site web de l'hébergeur]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site et dans la formation (textes, vidéos, images, logos, supports pédagogiques, stratégies, quiz, code, charte graphique) est la propriété exclusive de SNIPE LLC ou fait l'objet d'une autorisation d'usage, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, diffusion ou revente, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de SNIPE LLC, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par la loi.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données, que vous pouvez exercer à l'adresse support@snipe-academy.com.
6. Cookies
Le site est susceptible d'utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement (authentification, session) ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience. Les modalités de gestion des cookies sont précisées dans la Politique de confidentialité.
7. Responsabilité
SNIPE LLC s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions. Les contenus de la formation ont une vocation exclusivement éducative et ne constituent pas un conseil en investissement, une recommandation personnalisée ni une incitation à réaliser des opérations sur les marchés financiers. Le trading comporte un risque de perte en capital ; les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable, sans préjudice des dispositions impératives protectrices des consommateurs prévues par le droit du pays de résidence de l'utilisateur. Les conditions de vente des formations sont précisées dans nos Conditions Générales de Vente.